CHATEAU LA CROIX DE PEZ
Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE PEZ
Déposée le 14 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA CROIX DE PEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE PEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA CROIX DE PEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE PEZ est expirée depuis le 14 septembre 2008.
DOMAINE LA CROIX DE PEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1998 n°2126183 - Publication au BOPI 1998-09-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Inscription le 9 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°268297 - Publication au BOPI 1998-12-09
Inscription le 7 décembre 1998 - Recours en restauration n°267873 - Publication au BOPI 1998-12-07
Inscription le 24 septembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°262640 - Publication au BOPI 1998-09-24